UNKNOWN LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943553?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943553?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation UNKNOWN LOT-0003 not...

Coût global de la prestation Note sur 30 = (Coût du moins disant / Coût analysé) *30 La note ainsi obtenue sera arrondie au centième près. Les candidats devront en outre prendre en compte les précisions suivantes : Le coût du déplacement des véhicules de l’acheteur vers les ateliers du candidat sera pris en compte pour la comparaison des offres. Ainsi, au prix des prestations du candidat, sera ...

La Communauté Urbaine de Dunkerque, pour ses besoins propres et en qualité de Centrale d’achat. Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 48 mois. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire avec un montant maximum. Fourniture de pièces détachées d’origine pour les véhicules légers et les véhicules utilitaires légers – Marque...

Le marché a pour objet l'entretien et la réparation de divers véhicules. L'ensemble des prestations à exécuter portent sur : l'entretien et la réparation (mécaniques, électriques, électroniques, hydrauliques et de carrosserie y compris la peinture), la préparation pour les visites techniques réglementaires, le remorquage de véhicules, l'aménagement de véhicules, la fourniture d'équipements spéc...

La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à la mise à disposition, sans conducteur, de véhicules et d'équipements associés nécessaires à l'organisation des Championnats du Monde de Cyclisme UCI 2027 Haute-Savoie Mont-Blanc (Ci-après, le « Marché ») Le Marché est reconductible tacitement par période d'un mois jusqu'à la dissolution du Comité Utilitaires et transpo...

Pieces detachees d'origine pour vehicules de moins de 3,5 t de marque renault, dacia, peugeot, land rover, citroen fourniture de pièces détachées pour véhicules et à la réalisation de prestations d'entretien et de réparation pieces detachees d'origine pour vehicules de plus de 3,5 t de marque renault truck pieces detachees d'origine pour vehicules de plus de 3,5 t de marque scania pieces detach...

La consultation porte sur la fourniture de carburants, d'électricité et de services annexes pour les véhicules de Sarthe habitat, incluant un système unique de cartes carburant et un outil centralisé de gestion des consommations. Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. Le marché est traité à prix unitaires. La procédure mise en oeuvre dans le cadre de la présente c...

Le présent marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la date de restitution commune et globale des véhicules. La date limite de livraison sur le site du Syage est le lundi 31 mai 2027, incluant les opérations d'aménagement des véhicules (aménagement intérieur, extérieur). Il est précisé que la notification du présent marché est estimée fin novembre, début décembre. Le titulaire ...

Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats ...

Le marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, sans montant minimum et d’un montant maximum de 142 500 € HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. La période préparatoire est d’une durée maximale d’un mois et n’est pas rémunérée. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 2.1.5 du présent avis correspond au nombre maximal d'attr...

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Pour chaque lot, les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans la rénovation de sellerie d...

Recours à la procédure avec négociation : conformément à l'article R. 2124-3 4°du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché selon la procédure avec négociation notamment lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable en raison de sa nature, de sa complexité, de son montage juridique ou financier, ou des risques associés. Limites concernant l...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un vi...

Marché alloti : 6 lots. Lot 1 : variantes obligatoires. Voir RC Protection juridique et Défense pénale des agents et des élus Garantie des accidents corporels et Assistance Responsabilité civile des mandataire sociaux Flotte-automobiles et auto-missions

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 42...

Conformément à l’article 35 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite “Climat et résilience”, cette consultation intègre : - Un critère d’attribution prenant en compte les caractéristiques environnementales de l’offre (articles L. 2152-7 et L. 3124-5 du code de la commande publique (CCP) ; - Une clause sous forme de condition d’exécution environnementale (articles L. 2112-2 et L. 3114-2 du C...

Travaux d'entretien courant pour les logements à la relocation et en logements occupés Accord cadre à bon de commande Multi-attributaire par lot Travaux d'entretien courant

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures. Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans. 11 lots : Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Sferiel possédé par le Département (montant max...

Technique - Sous-critères: "SC1 : Contenu et montant détaillés des prestations significatives et comparables en matière de maintenance de SSI (SSI, DAS, mesure de débits, désenfumage naturel et mécanique) de l’agence de rattachement datant de moins de 3 ans" valant pour 20% de la note finale - "SC2 : Présentation de l’agence de rattachement et de ses effectifs. Moyens humains dédiés au marché y...

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invi...

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire tout ou partie des lots. Sa décision est notifiée au titulaire concerné au plus tard trois (3) mois avant l...

Montant minimum annuel : 45 000 euro(s) HT et maximum annuel : 180 000 euro(s) H.T, avec un montant maximum de 720 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat (comprennent les périodes de reconduction). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Maintenance préventive et corrective des SSI/EA et install...

L'acheteur est une société de droit privé et exerce le métier de concessionnaire autoroutier. Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site : https://consultations-asf.omnikles.com Les candidats devront s'identifier en indiquant une adresse courriel électronique (mail) permettant de façon...

Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mand...

Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois ...