Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-ca...

Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement une (1) fois pour une durée de 24 mois, sauf décision expresse de non reconduction du Ghcb adressée par courrier recommandée avec accusé de réception ou courrier électronique attestant date et heure certaine, deux (2) mois avant la date d'échéance du marché public Relance des lots infructueux de la consultation n°2026-13 pour la fournitur...

Codes CLADIMED : F52BA(01à19) - F52BA99 - F52BB01 - F52BB21 - F52BC01 - F52BF01 - F52BZ99 - Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 01/02/2027 au 31/01/2030, pour un montant maximum total sur la durée du marché de 150 000 000,00 EUR ...

Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissem...

L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires OU multi-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Le dossier de consultation des entrepr...

La présente consultation comporte 2 lots. lot 1 Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1). lot2 Mise en solution, Filtration stérilisante, répartition aseptique lot clinique de peptides GMP SPAE. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP_annexe2_detai...

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comport...

La présente consultation porte sur la fourniture de Drapage et sets de soins pour le Centre Hospitalier d'Angoulême. Poche à instruments 3 poches pour coelioscopie Set branchement pour hémodialyse pour fistule Champ opératoire troué adhésif 120 x 150 cm Pack prothèse d'orthopédie : abord commun

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère e...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère e...

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec des quantités maximales au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période allant du 01/01/2027 au 31/12/2027, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'1 an, sans excéder la date du 31/12/2030. Le marché est conclu avec des quantités maximales. Les quantités max...

La présente consultation porte sur la fourniture de Drapage et sets de soins pour le Centre Hospitalier d'Angoulême. Poche à instruments 3 poches pour coelioscopie Set branchement pour hémodialyse pour fistule Champ opératoire troué adhésif 120 x 150 cm Pack prothèse d'orthopédie : abord commun

Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à l’article 19 du règl...

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contr...

Présence de Clauses Sociales Et de critères Environnementaux (cf Rc, Ccap et son annexe). Le ou les lots ci-dessous seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°40 : Milieux pour des analyses de potabilité Lot n°41 : Réactifs pour l'a...

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 42...

Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tie...

MARCHE DE NUTRITION ENTERALE, COMPLEMENTATION ORALE (ADDFMS), CONSOMMABLES, MATERIELS AFFERENTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX ASSOCIES (SNG/ GPE/ GPR) POUR LES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER (CLCC) Quantité: 200000 / Quantité maxi: 250000 Unité: Tubulure Quantité: 70000 / Quantité maxi: 87500 Unité: Seringue Quantité: 15000 / Quantité maxi: 18750 Unité: Seringue Quantité: 3300 / Quantit...

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du ...

Par dérogation à l’article 46.2 du CCAG-FCS, le mémoire en réclamation du titulaire doit être communiqué à l’établissement concerné et à l’établissement coordonnateur dans le délai de 30 jours courant à compter du jour où le différend est apparu. FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DE COUVRE-SONDE POUR THERMOMETRE TYMPANIQUE AVEC MISE A DISPOSITION/LOCATION DES THERMOMETRES POUR LE GROUPEMENT DE...

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé ...

Code CLADIMED : M57ZA01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le lot fait suite à un appel d'offres infructueux, relancé en procédure avec négociation et publicité, selon l'article 2124-3-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique de 32 mois allant du ...

Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition pour le matériel accueillant ces consommables. Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à ...

Equipements de protection individuelle jetables Produits pour bactériologie Produits pour histologie

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. m...