Concession de service pour l'exploitation et la gestion de la librairie-boutique du musée de l'Air et de l'Espace.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Seul le lot n°5 est un marché réservé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et...

Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés. Les documents du marché prévoient une action d'insertion par l'activité économique obligatoire conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique. Les prestations comprennent l’ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés.

Matériels de sport Le BPU liste un certain nombre de matériels et jeux courants mais la volonté de la collectivité étant de respecter la liberté pédagogique des enseignants et des équipes d'animation, ils devront avoir accès à tous le/les catalogue/s du titulaire, avec application de la remise indiquée sur l'acte d'engagement. La liste ci dessous n'est pas exhaustive : Matériel pour sport de ba...

L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période d'un an soit jusqu'au 31/12/2028. Cependant, la reconduction peut intervenir : ? de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée, à compter de la date de notification du bon de...

Le contrat est renouvelable trois fois et de manière tacite. Une partie peut toujours s’opposer à son renouvellement avant le 15 janvier inclus. La décision s’effectue alors par voie postale (LRAR) ou par tout autre moyen permettant d’établir la bonne réception du courrier. Une telle décision n’implique pour le titulaire aucun droit à indemnisation, sauf pour les prestations déjà commandées et ...

Le lot n°1 donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire attribué à deux titulaires maximums, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières, acceptables et appropriées. Les commandes sont réparties entre les deux titulaires selon la clé suivante : 60 % au titulaire classé premier et 40 % au titulaire classé second. Chaque lot prend effet à compter de sa date de notifi...

Le titulaire a la charge de l'impression, du façonnage et de la livraison d'un magazine de 48 pages en 26 000 exemplaires à raison de 5 numéros par an et d'un magazine de 56 pages en 26 000 exemplaires à raison d'un numéro par an. La durée du marché est fixée à 4 ans à compter du 1er mars 2027. Elle prend en compte les publications des numéros de mars 2027 à février 2031 Organisation mise en oe...

Les prestations attendues de la part du titulaire concernent : • L’achat du papier ; • Le traitement des fichiers transmis pour l’impression ; • L’impression ; • Le façonnage ; • Le conditionnement et la livraison L’accord-cadre pourra également servir de support pour la fourniture de prestations d’impression relatives à des besoins ponctuels formulés par la Région Bretagne. L'accord-cadre est ...

Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requêt...

La présente consultation a pour objet : IMPRESSION DE DOCUMENTS DIVERS Les caractéristiques principales sont les suivantes : Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires. Impression petits formats (magazine municipal, brochures, dépliants, flyers et autres documents). Impression grands form...

La présente consultation vise à l'attribution d'un marché public de prestations de service au sens de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique portant sur des prestations de communication. En synthèse, les prestations attendues sont les suivantes : - Assistance du FIF PL dans la détermination de sa stratégie de communication et son pilotage (UO 1) ; - Assistance du FIF...

Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés. Les documents du marché prévoient une action d'insertion par l'activité économique obligatoire conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique. Les prestations comprennent l’ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est ...

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression, de façonnage, de reproduction et de services associés destinés à répondre aux besoins de communication institutionnelle de la Ville de Villetaneuse. Les prestations comprennent notamment l’impression offset et numérique de supports de communication, la fourniture de supports imprimés, les opérations de façonnage, d...

Définition : Définition et appréciation du critère: 1 - Préconisations éditoriales 2 - Méthodologie de travail et équipe dédiée 3 - Qualité des maquettes graphiques Sous-critère : Préconisations éditoriales 30% Définition : (Proposition d'une ligne éditoriale, réponse aux questionnements, chemin de fer idéal et argumenté, préconisations d'évolutions etc.) Sous-critère : Méthodologie de travail ...

Pour chacun des lots, l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 36 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprise). La période initiale de l’accord-cadre est de (12) douze mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois, à la date anniversaire de sa notification,...

Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requêt...

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Liste de...

Le candidat peut répondre à un seul ou à l’ensemble des lots Un candidat ne peut obtenir plus de deux lots. Si un candidat arrive en 1er sur plus de deux lots, le pouvoir adjudicateur indique qu’il obtiendra les deux lots dont il aura le maximum de points. Toutefois, il peut en obtenir davantage si le nombre d'offres reçues pour les autres lots est insuffisant. Lot 3- Ouvrages mathématiques, in...

Fournitures de livres scolaires et non-scolaires Fournitures scolaires et de loisirs créatifs voir documents de la consultation Fournitures de loisirs sportifs

Acquisition et gestion des abonnements aux périodiques spécialisés et aux éditions permanentes (support papier et/ou numérique) pour l'ensemble des directions et services du Département de La Réunion. voir documents de la consultation

Le lot n° 4 est multi-attributaires dans la limite de 6 co-titulaires. Lot 4 : Livres en lien avec l'action culturelle Lot 2 :Achat de livres jeunesse Lot 1 : Achat de livres Adulte

La consultation porte sur un Marché de Services ayant pour objet la Rédaction, conception graphique et mise en page du Journal de l'Institut Curie (JIC) Rédaction, conception graphique et mise en page du Journal de l'Institut Curie (JIC)

Le présent contrat porte sur la fourniture de Billets Sans Contact pour les P+R automatisés, les distributeurs automatiques Parkéon, les CDS, l’agence commerciale CTS et les Relais CTS et la fourniture de cartes sans contact pour le compte de la Compagnie des Transports Strasbourgeois. Fournitures de Billets Sans Contact pour les distributeurs automatiques Parkéon et les Parkings - Relais Fourn...