Le marché concerne les fournitures et les travaux de plantations, de mise en oeuvre de mélanges terreux, l'arrosage, la fourniture et la mise en oeuvre de mobilier, dans le cadre de l'opération de création du futur complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac Les travaux du présent lot comprennent : - travaux préparatoires - fournitures horticoles -plantations - engazonnement - garantie d...

Le présent marché consiste au nettoyage et à la fourniture des consommables (papier toilette, essuie mains, savon, sacs poubelle, produits de nettoyage et de désinfection, etc.) pour les sites suivants : - L'hôtel de ville, - Locaux des services techniques, - L'espace François Mitterrand : la médiathèque et la salle de danse, - L'espace Siquidgar : Restaurants du Cœur et les bureaux associatifs...

Informations concernant l'ensemble des lots: Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Visite de site avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultati...

Les certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidatelot 9 Cloisons - Doublages - Faux-Plafonds Qualibat - Platrerie - 4132 Plaque...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des pr...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du dél...

Le nombre maximum d'attributaires par lot est fixé à trois (3) opérateurs économiques. Un même soumissionnaire peut se voir attribuer maximum cinq lots techniques par zone géographique. En complément, un soumissionnaire peut se voir attribuer, maximum sept lots, sur l'ensemble des quatre zones géographiques. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation, exclusivem...

1. La présente phase de la consultation concerne uniquement la remise des candidatures, en vue de sélectionner les candidats qui seront admis à participer au dialogue compétitif. Le nombre maximal de candidats admis à participer au dialogue est fixé à trois (3). Les modalités d'examen et de sélection des candidatures sont précisées à l'article 6 du Règlement de la consultation (Rc). Les modalit...

- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribu...

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. la Ville de Divonne-les-Bains souhaite la construction d'une extension des installations du Tennis Club de Divonne destinée à accueillir : - deux courts de tennis couverts et clos ; - quat...