La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : - Lot n°2 - Matériels de gymnastique - Lot n°3 - Matériels sportifs, pédagogiques - Lot n°5- Matériel aquabike et trampoline Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Les lots précités font l'objet d'une nouvelle consultation en appel d'offres ouvert en raison de leur infructuosité sur la procé...

Matériels de sport Le BPU liste un certain nombre de matériels et jeux courants mais la volonté de la collectivité étant de respecter la liberté pédagogique des enseignants et des équipes d'animation, ils devront avoir accès à tous le/les catalogue/s du titulaire, avec application de la remise indiquée sur l'acte d'engagement. La liste ci dessous n'est pas exhaustive : Matériel pour sport de ba...

o Le délai de réalisation global - 5 points Ce délai global comprend : - Le délai de réalisation des travaux d'installation de la structure et des travaux d'éclairage -3 points - Le délai de livraison de la structure gonflable montée - 2 points L'analyse se fera en application de la formule suivante : Note attribuée au candidat sous-critères 3.1 = (délai le plus bas obtenu x 3) /délai proposé p...

Pèces de l'offre L'acte d'engagement et ses éventuelles annexes, établis selon le modèle joint, dont le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) arrondis au centième impérativement, dûment complétés (fichier nommé Ae, mis au format .pdf et Excel). Nota : le Bpu, annexe de l'Ae, devra être renseigné à 100% obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre et être remis sous format Excel exploitable Pour...

o Le délai de réalisation global - 5 points Ce délai global comprend : - Le délai de réalisation des travaux d'installation de la structure et des travaux d'éclairage -3 points - Le délai de livraison de la structure gonflable montée - 2 points L'analyse se fera en application de la formule suivante : Note attribuée au candidat sous-critères 3.1 = (délai le plus bas obtenu x 3) /délai proposé p...

UNKNOWN 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché ou accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversai...

UNKNOWN 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché ou accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversai...

Fournitures de livres scolaires et non-scolaires Fournitures scolaires et de loisirs créatifs voir documents de la consultation Fournitures de loisirs sportifs

L'ouvrage se distingue par la présence d'une jardinière centrale intégrée dans la composition du skatepark et par un traitement en fusion de formes. La géométrie générale ne repose pas sur l'assemblage de modules préfabriqués, mais sur un ensemble continu en béton modelé et coulé en place, au sein duquel les courbes, les plans inclinés, les surfaces roulantes, les murets et les éléments de serr...

Le marché public a pour objet la location, l'installation et la désinstallation d'une patinoire à glace pour les fêtes de Noël à Villeneuve-la-Garenne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 108 000 euros hors taxes. Le marché sera conclu pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum ...

Matériels et équipements sportifs Equipements football et rugby Prix des prestations : 70% Date de livraison : 10%

Le lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 28 000 Euros HT. Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 15 janvier 2027. Les illuminations devront être livrées et installées à partir du lundi 7 décembre 2026 et au plus tard le vendredi 11 décembre 2026 à 20 h. - Pour les illuminations au sol implantées sur le parvis de l'Hôtel de Ville, au plus tard le l...

Lot multi-attributaire d'une durée de 4 ans avec un mini et un maxi fixés en valeur visant la fabrication de matelas de bivouac et de matelas isolants grand froidrand froid Lot multi-attributaire d'une durée de 4 ans avec un minimum et un maximum fixés en valeur visant la fabrication de sursacs de couchage et des bâche multifonction Lot mono-attributaire d'une durée de 4 ans avec un mini et un ...

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire passé pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le lot 5 pourra être attribué à 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les titulaires de l’accord-cadre seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin. Montant annuel minimum 0 Euros et maximum 20 00...

Le montant estimatif du présent avis est annoncé en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de re...

Pèces de l'offre L'acte d'engagement et ses éventuelles annexes, établis selon le modèle joint, dont le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) arrondis au centième impérativement, dûment complétés (fichier nommé Ae, mis au format .pdf et Excel). Nota : le Bpu, annexe de l'Ae, devra être renseigné à 100% obligatoirement, sous peine de rejet de l'offre et être remis sous format Excel exploitable Pour...

Conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoi...

- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribu...

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice ad...

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord cadre concerne l'acquisition de matériel éducatif, de matériel de motricité, de jeux et de jouets pour les service...

Appel d offre ouvert portant sur la Fourniture de lit de camp modèle 94, de pièces de rechange et d’accessoires de lit de camp; La procédure est allotie- lot 1 : Lit de camp complet modèle 94 ; - lot 2 : Pièces de rechange et accessoires de lit de camp. Le calcul du critère performance environnementale et sociale est précisé dans le règlement de la consultation Un lit de camp complet modèle 94 ...