Fourniture de matériel de plomberie pour les ateliers municipaux

Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de plomberie à destination du service des Ateliers municipaux de la Ville de Rueil-Malmaison.

Il s'agit d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l’acheteur. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est celui applicable aux marchés…