Prestations d'interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation - 6 lots (seconde procedure)

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique).
Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il…