L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget SIMAJE L'accord-...

Marché de confection et fourniture de repas pour le restaurant scolaire de Saint-Pierre Quiberon Le marché d'une durée de 1 an, renouvelable 3 fois, soit une durée de 4 ans

Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne

TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 a...

Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 7 916 298 euros HT 2 à 6 mois selon le recours

La présente consultation a pour objet la confection, le conditionnement, avec ou sans livraison, de repas destinés à différents services de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez, sur l'ensemble du territoire, en liaison froide ou chaude selon les secteurs et les publics concernés. Les repas sont pour : - le service de portage de repas à domicile (lots 1 à 5) ; - le service crèches et...

Le lot 03 concerne la fourniture et la livraison de viandes, produits de charcuterie et produits traiteur destinés aux services municipaux de la Ville de Caudry. Les produits proposés devront satisfaire à l'ensemble des exigences de la législation sanitaire en vigueur, notamment en matière d'hygiène, de sécurité alimentaire, de traçabilité, de transport et de conservation. Il donnera lieu à un ...

Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôt des réponses à cette consultation s'effectuent sur la plateforme de la Région Réunion : https://marchespublics.regionreunion.com. L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure de la Réunion ( GMT+4). Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plateforme...

La présente consultation concerne la fourniture de produits surgelés pour les restaurants administratifs du SDIS77. Le marché est passé sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles R.2124-1 et R.2161-2 à R.2161-5 du CCP. Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande attribué à un opérateur économique régis par les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du...

Fournitures de poissons, crustacés et produits aquatiques Fournitures de Produits frais 5ème gamme Fournitures de Biscuiterie - Caféterie Fournitures de beurre, oeufs, fromage Fournitures de Pains et Viennoiseries

En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attr...

Le présent marché a pour objet la préparation, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés aux différents services de restauration de la Ville. Les prestations concernent les publics suivants : - les enfants accueillis à la Maison de la Petite Enfance âgés de 0 à 3 ans ; - les enfants âgés de 2 à 5 ans fréquentant les écoles maternelles et les accueils de loisirs ; - les e...

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les établissements pénitentiaires « en gestion publique » et les MESS situés sur la métropole et en Corse La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot ...

Accord-cadre de fournitures pour l'achat de champagne Brut non millésimé destiné aux manifestations et événements organisés par Château de Versailles Spectacles. Le marché vise à établir un partenariat durable avec une maison de champagne pour répondre à une consommation annuelle d'environ 10 000 bouteilles Qualité du produit (dont dégustation) Ensemble du domaine de Versailles Partenariat / ac...

Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires et de prestations associées. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Les candidats sont invités à privilégier dans leurs offres les produits locaux (achats en circuit court) et de saison dans la composition des prestations. voir documents de l...

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement app...

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits à base de volaille brute et découpée ou transformée à l’état réfrigéré que la cuisine centrale intégrera dans les menus à destination des enfants de la commune. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Le marché prend...

APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES DE LA VILLE DE COULAINES Lot multi attributaires Lot multi attributaire Lot mono attributaire

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultat...

Fourniture et confection de repas en liaison chaude pour le service de portage de repas à domicile en faveur des personnes âgées et handicapées du territoire de la Communauté de Communes du Pays Sostranien (Creuse). Cf CCTP Deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision devant le tribunal administratif (article L551-1 et suivants du code de justice administrativ...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges L'...

Les lieux de livraison sont les différents établissements du CHU de BORDEAUX : Groupe Hospitalier Pellegrin : Logistique Cuisine de l'Hôpital Pellegrin Place Amélie Raba-Léon 33000 BORDEAUX Groupe Hospitalier Sud : Cuisine centrale de l'Hôpital Haut Lévêque Avenue de Magellan 33604 PESSAC CEDEX Groupe hospitalier Saint André : Cuisine de l'Hôpital Saint André 1, rue Jean Burguet 33000 BORDEAUX ...

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publicati...

La présente consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L’accord-cadre comporte 4 lots. L'ensemble des lots sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Ils sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article R2162-4 2° du Code ...

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 d...