Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - ...

Accord-cadre à bons de commande (mono attributaires), montant minimum 10 000Euros HT et maximum de 40 000Euros HT / an Accord-cadre à bons de commande (mono attributaires), montant minimum 4 000Euros HT et maximum de 16 000Euros HT / an Lot 1 - Entretien et réparation de matériel thermique et électrique et consommables Lot 2 - Fourniture de petit matériel de jardinage et d'horticulture

Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des conditions : DC1 (formulaire révisé au 1er avril 2019 ou équivalent) et DC2 (formulaire révisé au 21 novembre 2023 ou équivalent) complétés. Conformément aux articles R.21434 et R214316, les soumissionnaires pourront remettre un document unique de marché https://ted.europa.eu/TED Page 2/7européen exclu...

Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en cont...

La présente consultation a pour objet la fourniture d’une mélangeuse pour l’alimentation des animaux (deux troupeaux : 200 vaches et 650 brebis) à destination de la ferme expérimentale d'AgroParisTech sur le site de Grignon La présente consultation a pour objet la fourniture d’une mélangeuse pour l’alimentation des animaux (deux troupeaux : 200 vaches et 650 brebis) à destination de la ferme ex...

Travaux d'entretien courant pour les logements à la relocation et en logements occupés Accord cadre à bon de commande Multi-attributaire par lot Travaux d'entretien courant

voir documents de la consultation Sites de l’ADA de Bar-le-Duc Sites de l’ADA de Commercy Sites de l’ADA de Verdun

Fournir de l'eau de javel, de la lessive pour mur et de la lessive pour linge aux adhérents du groupement d'achats du lycée Emile Zola de Bar le Duc. Fournir des détergents et détergents désinfectants de cuisine aux adhérents du groupement d'achats du lycée Emile Zola de Bar le Duc. Fournir les adhérents du groupement d'achats du lycée Emile Zola de Bar le Duc en disques pour monobrosse et trai...

Contrat de concession de service pour le déploiement, le financement et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).

Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés. En effet, les prestations objet du présent marché ne peuvent pas faire l'objet d'un découpage en lot technique ou géographique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Il est in...

Le contrat porte sur les prestations suivantes : l'entretien et la réparation des tracteurs et matériels associés utilisés par les agences routières pour les travaux en régie. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin. Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre...

Lot 1 : Fourniture et installation de mobiliers de rangements de format standard pour les collections de Paris Musées - Marché n°2026-261940 Lot 2 : Fourniture et installation de bases de charriots roulants modulaires et de grilles mobiles pour le stockage des collections de Paris Musées - Marché n°2026-261950 Lot 2 : Fourniture et installation de bases de charriots roulants modulaires et de gr...

Lot 1 : Entretien et maintenance de l'arrosage automatique Lot 2 : Entretien et maintenance des disconnecteurs

La présente consultation a pour objet l’acquisition de véhicules utilitaires neufs à motorisation 100 % électrique, destinés aux besoins opérationnels de différents services de la Ville, ainsi que, le cas échéant, la fourniture des équipements, accessoires associés nécessaires à leur mise en service et à leur exploitation. voir documents de la consultation

Lot n°1 : Matériaux pour les travaux de maçonnerie et d'aménagement Matériaux de construction et de rénovation, toiture, liants et mortiers, isolants, colle, menuiserie, revêtements muraux et pour les sols, parement... Lot n°2 : Matériaux, équipements pour travaux de peinture Produits et outils pour la réalisation de travaux de peinture, peinture et autres articles de droguerie... Lot n°3 : Mat...

Produits et accessoires pour l'entretien des espaces verts voir documents de la consultation Plantes vivaces et chrysanthèmes Plantes annuelles et potagères Reconductions tacites

Véhicules utilitaires légers thermiques cabine approfondi Véhicule utilitaire de type fourgonnette de 9,9M3 Véhicules utilitaires légers thermiques

Achat de 1 véhicule utilitaire 3 places, muni d'une caisse de 20 m3 et équipé d'un hayon, de type « Mascott » / « Sprinter » / « Daily » ou équivalents. La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures ayant pour objet l'acquisition de 9 véhicules d'occasion pour la ville de Bagnolet. 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de...

Durée : de la notification à l'admission complète des prestations Acquisition d'une balayeuse de voirie neuve voir documents de la consultation Performance environnementale

La présente consultation a pour objet l’acquisition, maintenance et la fourniture de pièces détachées, d’accessoires, de sous-ensembles, de consommables et de prestations annexes pour une blistereuse pharmaceutique. Il s’agit d’une relance à la suite d’une déclaration sans suite pour motif d’infructuosité d’une précédente procédure L'accord-cadre prend effet à date de notification pour une duré...

Conditions énoncées dans les documents de la consultation voir documents de la consultation

Conditions de remises des offres ou des candidatures : Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Dossier remis gratuitement Par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr VOIES ET DELAIS DE RECOURS : Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif : - Référé précontractuel : En application des dispos...

Agrafeuses coupantes articulées et chargeurs correspondants pour chirurgie bariatrique en coeliochirurgie conventionnelle et robotique FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR BLOC OPERATOIRE, OBSTETRICAL ET ANESTHESIE AU GHPSO Bandelette TVT voie transobturatrice de dehors en dedans pour incontinence urinaire féminine Treillis non résorbable pré-péritonéal latéralisé avec mise en p...

Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "DAF_2026_001042". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format Zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Les plis (candidatures et offres) seront déposés par voie électronique ...

Prestation d'assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement Prestation d’assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires par une centrale d’achat ou de référencement Tribunal administratif Nîmes 13000192800014 16 avenue Feuchères 30941 Nimes 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr Performance environnementale