Les accords-cadres sont reconductibles tacitement 3 fois 12 mois, soit à la date anniversaire de notification de l’accord-cadre soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans ni un montant maximum de commandes propre à chaque lot. Brandérion, Bubry, Calan, Gâvres, Inguinel, Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Languidic, Lanvaudan, Quistinic...

UNKNOWN LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610735?orgAcronyme=a8u epo-sub-espd false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610735?orgAcronyme=a8u ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation PRESTATIONS D'ELAGAGE DES ESPACES VERTS DE LA CO...

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli pe...

Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administr...

Prestations d’entretien des espaces verts sur différents sites de la ville. Le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique), le lot 2 contient une clause d’insertion Entretien d'espace vert réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et ser...

Le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique DIRA-OLO-26-32, après avoir installé les pré-requis techniques et pris connaissance du manuel d'utilisation. Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation sous la référence publique DIRA-OLO-26-32, le seront ...

Appel d'offres conformément à l' article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offr...

Prestations de broyage d'herbes sur les talus, les accotements, les bassins d'orage et les surfaces enherbées, pour un groupement de commandes porté par la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier. Broyage des accotements le long des voiries et des chemins de fermes + Broyage des bassins et surfaces enherbées - Secteurs Nord-Ouest : Château-Gontier nord-ouest et Marigné-Peuton Broyage ...

Lot 1 : Entretien et maintenance de l'arrosage automatique Lot 2 : Entretien et maintenance des disconnecteurs

Le lot 1 est conclu à prix mixtes, définitifs et révisables. Il comprend : - Une partie qui relève des marchés publics à prix unitaires Chaque titulaire sera rémunéré sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU1). La détermination de la somme s’obtient en multipliant ces prix par les quantités réellement exécutées et constatées. Les quantités estimatives prévisi...

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Rc. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: -https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ -www.marches-publics.info Les entreprises pourront sou...

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou p...

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de CASTETNER - Commune de CESCAU - Commune de LANNEPLAA - Commune de NOGUERES L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de ch...

Les travaux envisagés comportent 3 lots désignés ci-dessous : - Lot 1 : Voirie et réseaux divers - Lot 2 : Éclairage Public et bornes foraines - Lot 3 : Espaces verts

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative / Après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attri...

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 42...

Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne (Lorient marine et Lorient ville). Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges...

Le présent marché concerne l’exécution des travaux d’arrachage de plantes aquatiques invasives, le transport des végétaux et des éventuels déchets extraits, la valorisation et/ou l’élimination des plantes invasives dans les canaux des voies navigables situées sur le secteur du Service Territorial Marne de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval (DTBS). Le canal concerné est l

Le marché concerne l'exécution des travaux nécessaires à l’élagage des arbres et à l’entretien des espaces verts de la commune de Saint Pierre de Chandieu. Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon Entretien des espaces verts et des bassins d'eau pluviale Performances environnementales des prestations Le lot 1 comporte trois recondu...

Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 15 communes que sont : Vertrieu, La-Balme-les-Grottes, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Montalieu-Vercieu, Charrette, Saint-Baudille-de-la-Tour, Bouvesse-Quirieu, Courtenay, Optevoz, Hières-sur-Amby, Vernas, Leyrieu, Annoisin-Chatelans et Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèc...

Montant HT maximum des prestations à bon de commande : Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 740 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution s...

Référé précontractuel jusqu'á la signature du contrat Référé contractuel dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, á défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension dans un délai de 2 mois á compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un a...

Réalisation de prestations d’exploitation forestière semi-mécanisées (abattage manuel et débardage au débusqueur) dans les forêts publiques de l’Ariège, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales (départements 09-11-66 - forêts de l’Etat et des collectivités). Prix 40% valeur technique 60% (dont 10% de clause environnementale). Prix 40% - Valeur technique 60% (10% de clause environnementale). Quantit...

EPSM Finistère Sud sites de Plouhinec, Douarnenez, Poullan-sur-Mer et Audierne + Centre Hospitalier de Douarnenez (Centre Hospitalier, EHPAD les jardins du clos, Résidence Ty Marhic, Ancienne école Jean Turmeau et logements de fonction) Centre Hospitalier de Cornouaille, sites de Quimper et Concarneau (Hôpital et logement de fonction, Résidences Keradennec, Ti Glazig et Ty Creach, Hôpital du Po...

Durée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisé...