Le retrait du Dce et le dépôt des plis (candidatures et offres) se fait sur la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Demat Ampa : https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.Entrepriseadvancedsearch&Allcons&id=610718&orgacronyme=s3r Fourniture et installation d'autotransformateurs HTA/HTA (2027-2030) Reconduction 1 fois 2 ans

Fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison et de transformation Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP.

L'objet du marché comprend les prestations suivantes : la fourniture en énergie électrique des points de livraison, l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la commune, la mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie, les services associés à...

Le retrait du Dce et le dépôt des plis (candidatures et offres) se fait sur la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Demat Ampa : https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.Entrepriseadvancedsearch&Allcons&id=610519&orgacronyme=s3r Fourniture et Installation d'équipements de monitoring pour transformateurs HTB/HTA Département des Deux-Sèvres

Pièces de l'offre pour chaque lot : 1) L'acte d'engagement et ses annexes. Le document doit être intégralement complété et daté par la personne habilitée. Les éléments concernant le porteur du risque ainsi que les questionnaires annexes doivent être obligatoirement complétés. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public sera tenu de signer l'acte d'engagement. Toutefois, le c...

UNKNOWN LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236628?orgAcronyme=g7b epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236628?orgAcronyme=g7b ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation UNKNOWN LO...

Sont éligibles au présent appel d’offres les Installations non éligibles à un contrat d’achat pris en application d’un arrêté mentionné à l’article R. 314-12 du code de l’énergie et qui sont: — des installations photovoltaïques au sol, ou; — des installations photovoltaïques sur bâtiments, serres, hangars ou ombrières (désignées par «installations photovoltaïques sur bâtiments» dans la suite), ...

UNKNOWN LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692913?orgAcronyme=h5c epo-procurement-document none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692913?orgAcronyme=h5c ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation UNKNOWN LOT-0004 not-allowed no...

Précisions concernant les délais d’introduction de recours : 1) jusqu’à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d’attribution (article L551-1 du code de justice administrative) ; 2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou en l’absence de publication d’avis d’attribution dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclu...

Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2 022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat ...

Cet avis est un avis rectificatif de l'avis initial 23-54605 du 21 avril 2023. Pour des raisons techniques, un nouvel avis est émis. Ce nouvel avis vise à modifier l'adresse de la consultation suite à des raison technique. Les candidatures seront sélectionnées au regard de la capacité économique, financière et professionnelle précisée à l'article 7.2 du RC. Le nombre de candidat admis à présent...