Le Conseil Interprofessionnel des Vins de Provence est une association reconnue comme organisme interprofessionnel d'intérêt collectif par les pouvoirs publics en application des articles L632.1 et suivants du code rural ainsi que dans le code communautaire européen. Il regroupe les vignerons et négociants des appellations Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence et Coteaux Varois en Proven...

Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du mê...

Dans le cadre d’une procédure formalisée, elle se déroule en 2 phases : Phase 1 : Les candidatures devront être impérativement déposées sur le site de : https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des Candidatures : 07/10/2026, au plus tard, 10h00. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les Candidats retenus recevront un mail de « marchés sécurisés » les informant du ...

Refonte architecturale, créative, technique du site internet et maintenance Hébergement Infogérance Données et Sécurité

Le marché est passé pour une durée ferme d’un an à compter du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2027. Cette date constitue la date de prise d'effet du marché. A l'issue de son terme initial, Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an de manière tacite au maximum jusqu’au 31 décembre 2030. Le prix est co...

Le contrat est renouvelable trois fois et de manière tacite. Une partie peut toujours s’opposer à son renouvellement avant le 15 janvier inclus. La décision s’effectue alors par voie postale (LRAR) ou par tout autre moyen permettant d’établir la bonne réception du courrier. Une telle décision n’implique pour le titulaire aucun droit à indemnisation, sauf pour les prestations déjà commandées et ...

UNKNOWN LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document none no required not-allowed quality Valeur technique 60% MARCHE D'ACCOMPAGNEMENT A LA PROMOTION DES ENERGIES RENOUVELABLES AU SEIN DU TERRITOIRE DE LA CCSUD Communication sur l'installation des chauffe-eaux solaire individuels Installation chauffe-eau solaire in...

Le lot n°1 donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire attribué à deux titulaires maximums, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières, acceptables et appropriées. Les commandes sont réparties entre les deux titulaires selon la clé suivante : 60 % au titulaire classé premier et 40 % au titulaire classé second. Chaque lot prend effet à compter de sa date de notifi...

Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles ayant pour objet des prestations de services de veille politique, institutionnelle, parlementaire, sénatoriale, législative, réglementaire et médiatique pour le compte de la CRPNPAC, ainsi que la fourniture des services annexes décrits au présent document. Les prestations s'articulent autour d'une mission principale et récurrente (unité d'&#1...

La présente consultation vise à l'attribution d'un marché public de prestations de service au sens de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique portant sur des prestations de communication. En synthèse, les prestations attendues sont les suivantes : - Assistance du FIF PL dans la détermination de sa stratégie de communication et son pilotage (UO 1) ; - Assistance du FIF...

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est ...

Définition : Définition et appréciation du critère: 1 - Préconisations éditoriales 2 - Méthodologie de travail et équipe dédiée 3 - Qualité des maquettes graphiques Sous-critère : Préconisations éditoriales 30% Définition : (Proposition d'une ligne éditoriale, réponse aux questionnements, chemin de fer idéal et argumenté, préconisations d'évolutions etc.) Sous-critère : Méthodologie de travail ...

Le marché est passé pour une durée ferme d’un an à compter du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2027. Cette date constitue la date de prise d'effet du marché. A l'issue de son terme initial, Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an de manière tacite au maximum jusqu’au 31 décembre 2030. Le prix est co...

Le marché est passé pour une durée ferme d’un an à compter du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2027. Cette date constitue la date de prise d'effet du marché. A l'issue de son terme initial, Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an de manière tacite au maximum jusqu’au 31 décembre 2030. Le prix est co...

Les principaux objectifs du présent lot sont les suivants : - Fournir un service d’hébergement en mode Platform as a Service (PaaS) ou Infrastructure as a Service (IaaS) performant, fiable et sécurisé - Assurer la reprise de l’existant et la continuité de service entre l’hébergement actuel et l’hébergement proposé - Fournir des environnements de préproduction pour la mise au point ou la prépara...

La consultation porte sur un Marché de Services ayant pour objet la Rédaction, conception graphique et mise en page du Journal de l'Institut Curie (JIC) Rédaction, conception graphique et mise en page du Journal de l'Institut Curie (JIC)

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative). Référé contractuel après signature du contrat (dans les conditions fixées L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE 4 avril 2014...

Le présent marché a pour objet la structuration et la planification d’une communication numérique dédiée à la promotion des atouts touristiques de Troyes Champagne Métropole. Cette stratégie doit reposer principalement sur un vécu expérientiel dans lequel les prospects et repeaters (visiteurs récurrents) vont se projeter et s’identifier. Pour ce faire, les prestations attendues au titre de ce m...

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le Domaine de Kerguéhennec, propriété du Département du Morbihan, est un site d'exception alliant patrimoine historique, nature préservée et création contemporaine. Il s'étend sur 175 hectares à Bignan (56500) et comprend : - Un château classé Monument Historique, accompagné de ses communs, chapelles et dépendances - Un parc paysager avec ...

Le marché fait l'objet d'un allotissement (article L2113-11 du Code de la commande publique) comme suit : - Lot 1 : Conception et impression du rapport de développement durable tel que défini au CCTP du lot 1. - Lot 2 : Conception et impression du magazine " Fil de l'Orge " tel que définie au CCTP du Lot 2. Le présent marché a pour objet la conception et l'impression du rapport de dé...

La visite du site est obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11 et 16 pour permettre aux candidats de procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. La visite du site est facultative pour les lots suivants : - Lots 6, 8, 12, 13, 14, 15, 17 et 18. Le DCE est retiré sur la plateforme Maximilien https://marches.maximilien.fr. Le téléchargement est ...

Selection Des Candidatures Critères de limitation du nombre de candidats pour la phase candidature : Pour tous les lots Critère 1 : Capacité financière : déclaration du chiffre d'affaire global sur les 3 dernières années (15 points) Critère 2 : Capacités humaines : les moyens humains ayant les compétences en rapport avec l'objet du marché (25 points) Critère 3 : Capacités professionnelles au tr...

Fourniture de prestations de création, d’infographie, de mise en page de supports de communication print et digitale et de réalisation photographique et audiovisuelle pour le compte de l’Agence Régionale de Santé Bretagne

Montant estimé sur sa durée ferme d’un an : 204 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 160 000 euros HT – sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 94 000 euros HT – sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 142 000 euros HT – soit sur sa durée totale de 4 ans : 600 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme et sa 1ère période de reconduction d'un an : 250 000...