- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES / OFFRES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n°DHA_2026SFD21978 pui...

Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, non alloti.. Le marché comporte également une clause entreprise accueillante. Celle-ci incite le titulaire à l'intégration professionnelle de différents publics ciblés (alternants, stagiaires). Il comporte également une clause d'exécution environnementale (voir CCAP). Le marché est multi-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum...

L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchar...

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES / OFFRES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n°DHA_2026SFD21918 pui...

En application des articles R2162-1 à R2162-6 et L2125-I-1° du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attribué. Il s'exécutera par bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions éventuelles comprises) est de 100 0...

Prestation de réalisation d'analyses microbiologiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces. Analyses de l'eau de rinçage de la blanchisserie et des prélèvements trimestriels sur le linge sec CH Jacques Coeur Bourges - CH Saint-Amand-Montrond - CH George Sand Bourges - CH Vierzon Examens microbiologiques de la qualité de l'eau, de l'air et des surfaces Analyses microbiol...

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de produits d'hygiène, de consommables et d'équipements associés nécessaires au fonctionnement des établissements et services du CIAS. Les prestations comprennent notamment : - la fourniture des produits référencés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ; - la livraison sur les différents sites du CIAS, dans le...

La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Service...

Le contrat portera sur l’installation et l’exploitation, par un prestataire extérieur, d’un dépôt-vente de matériels orthopédiques à destination des patients non hospitalisés du CH de Boulogne-Sur-Mer : - au service des urgences du Centre Hospitalier de Boulogne-sur-Mer ; - au service des consultations de traumatologie du Centre Hospitalier de Boulogne-sur-Mer ; - au service de diabétologie-end...

L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 8/9/10/11/12/13/14/15. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP pour les lots...

Référé précontractuel prévu aux articles L.5 511 à L.55 112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5 517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exer...