Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoble...

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de formation continue pour le personnel de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), dans les 3 domaines énumérés ci-dessous, chacun correspondant à un lot de l'accord cadre : • Lot 1 : Technologies numériques • Lot 2 : Langues • Lot 3 : Santé et sécurité Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre ...

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et sui...