La présente consultation a pour objet l’acquisition et la maintenance de photocopieurs numériques multifonctions et d’imprimantes, noir et blanc et couleur, connectées, ainsi que les autres services associés à ces matériels. Les prestations sont détaillées ci-après : - La fourniture, l’installation, la mise en service de photocopieurs numériques multifonctions, systèmes d’impressions, imprimant...

accord cadre mixte mono attributaire avec montant maximum Qualité de la prestation et des services Qualité environnementale

Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots et chaque lot est composé d’une tranche ferme et de tranches optionnelles comme suit : LOT N°1 : Acquisition de cartes IF pour les modèles d’ingénierie « EM » de VenSpec-U, de qualification (EQM) et de vol (FM) qui correspond à : Une tranche ferme qui correspond aux livrables suivants : - 2 cartes IF EM complètes équipées - 2 PCB IF EM nu non câblés - Un j...

Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requêt...

Accord-cadre n°2026-12 Acquisition, livraison, montage et installation de matériels ergonomiques pour la CPAM Lille-Douai Acquisition, livraison, montage et installation de matériels ergonomiques pour la CPAM Lille-Douai 30 JOURS A PARTIR DE L'AVIS D'ATTRIBUTION DU MARCHE

L'accord-cadre à pour objet la fourniture, installation et maintenance d’équipements numériques et de solutions audiovisuelles et interactives intégrées à usages pédagogiques, collaboratifs et administratifs, de solutions d’affichage dynamique et d’équipements éducatifs innovants pour le développement d’apprentissages interdisciplinaires dans le cadre de la Centrale d'Achat du Syndicat. Le marc...

Valeur technique : VT1 : Performances, ergonomie et confort d'utilisation des écrans bureautiques et équipements divers VT2 : Service après-vente et garantie VT3 : Performance environnementale Pondération : 60 Valeur technique : VT1 : Performances des micro-ordinateurs portables VT2 : Service après-vente et garantie VT3 : Performance environnementale Pondération : 60 Fourniture d'écrans bureaut...

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Liste de...

Le candidat peut répondre à un seul ou à l’ensemble des lots Un candidat ne peut obtenir plus de deux lots. Si un candidat arrive en 1er sur plus de deux lots, le pouvoir adjudicateur indique qu’il obtiendra les deux lots dont il aura le maximum de points. Toutefois, il peut en obtenir davantage si le nombre d'offres reçues pour les autres lots est insuffisant. Lot 3- Ouvrages mathématiques, in...

La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert passé en application des articles L2113-10 et 11, L2124-1 à 2, R2124-1 à 2, R2161-2 à 5 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.La procédure n’est allotie, conformément à l’article L2113-11 du code de la commande publique, au regard de la cohérence technique des prestations, les matériels d’impression constituant par leur nature un beso...

Le présent lot porte sur la fourniture au profit de la Branche Service Courriers Colis de la Poste de tablettes numériques standard intégrant une interface fortement guidée, destinée aux personnes non-autonomes (notamment primo-accédants, personnes âgées, en situation de handicap ou éloignées du numérique). Le périmètre du lot couvre la France métropolitaine y compris la Corse et les DROM. Les ...

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne ...

Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31è...

La Société Nationale SNCF SA, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de la Société SNCF Réseau SA / société SNCF Gares & Connexions SA / société SNCF Voyageurs SA / société HEXAFRET SAS / SNCF Optim’services G.I.E / SNCF Voyageurs Loire Océan SA / SNCF Voyageurs Océan SA / SNCF Voyageurs Cœur Ouest IDF / SNCF Voyageurs Bourgogne Ouest / SNCF Voyage...

Le marché a pour objet la : « Fourniture de services d’infrastructure informatique hébergée, de réseau privé d’interconnexion (VPN), de matériels informatiques, de licences logicielles et de services associés » Les prestations sont décomposées en deux postes : • Une partie relative à la fourniture de services d’infrastructures informatiques hébergées, de réseau privé d’interconnexion (VPN) et d...

Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours Accord-cadre à bon de commande réalisé par marchés subséquents Multi attributaire au nombre de 3 par lots 2 lots Sans montant minimum et avec montant maximum Fourniture d'imprimantes 3D et de prestations associées pour le compt...

Fourniture d'un système RFID de gestion et de sécurisation des collections Fourniture de matériels informatiques pour la salle multimédia Fourniture d'équipements de communication numérique

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 42...

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges L'...

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du...

Livres pour adultes et adolescents et livres documentaires pour adultes et adolescents Bandes dessinées pour adultes et enfants en langue française CD audio, livres CD et livres audio pour adultes et enfants Livres et livres documentaires pour enfants

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature : -le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ; -le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv...

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouver...

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est consultable et téléchargeable via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante : https://www.xmarches.fr/ Un guide utilisateur est disponible sur le site en cliquant sur « besoin d’assistance ». Les opérateurs économiques peuvent accéder librement au DCE sur le profil d’acheteur sans avoir besoin de renseigner préalablemen...

Un référé précontractuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet.Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au Journal Of...